VD2008-09-29_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association « Sentiers » - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2009
SOLIDARITÉ
VD2008-09-29_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnes âgées - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Laroque - Fonctionnement du centre d'accueil de jour « Les Marronniers » - Convention à passer entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale, l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon et la Mutualité Française Côte d'Or-Yonne
SOLIDARITÉ
VD2008-09-29_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
SOLIDARITÉ
VD2008-09-29_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Sud de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
SOLIDARITÉ
VD2008-09-29_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2008 - Affectation des résultats 2007 - Avenant n°15
SOLIDARITÉ
VD2008-09-29_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale de santé publique - Mise en place d'un « atelier santé ville » au bénéfice des quartiers de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles
SOLIDARITÉ
VD2014-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Dijon et du CCAS - Risque prévoyance - Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL
VD2014-09-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_050A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_051A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Convention mise à disposition
PERSONNEL
VD2014-09-29_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire
CONSEIL MUNICIPAL