Objet : Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2006 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2006 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2007 - Décision modificative n°2 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2007

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Construction de trente-cinq logements 11-15, rue Sadi Carnot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Logement à loyer modéré - 93, rue de Longvic - 15, rue Dauphine - 78-78 bis, rue Devosge - 54 bis, rue de Montchapet - Cession de propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal et désaffectation d'emprises - Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Ecole maternelle Buffon - Projet d'expérimentation d'un dispositif « passerelle » - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique

Thème : EDUCATION

Objet : Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation aux dépenses de fonctionnement - Revalorisation du forfait - Convention à passer entre la Ville et l'Union Départementale des Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de la Côte d'Or (UDOGEC)

Thème : EDUCATION

Objet : Ecole élémentaire Colette - Accueil d'une classe du Clos Chauveau, école de Plein Air « troubles spécifiques du langage » - Convention à passer entre la Ville, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) et l'Inspection Académique

Thème : EDUCATION

Objet : Petite Enfance - Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la société Crèche Attitude

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (S.D.A.T.) - Actions dans l'agglomération dijonnaise - Principes et moyens - Années 2007 à 2009 - Convention à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Département de la Côte d'Or et l'association

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au financement de l'établissement - Modalités de mise à disposition des locaux - Conventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite Enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2007 - Avenant n°14

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2007 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville de Dijon, la Région Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville de Dijon et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs , attribution de subvention

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque municipale - Base bibliographique bourguignonne - Convention à passer entre la Ville et le Centre Régional du Livre de Bourgogne

Thème : CULTURE

Objet : Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2017

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention

Thème : URBANISME