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VD20160926-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon - Comparution à l'audience du 28 septembre 2016 devant la cour d'appel de Dijon (chambre correctionnelle)
FINANCES
VD20160926-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES -   Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2006-03-27_1359
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ligne à Grande Vitesse ( LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6184) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11409)

Année

Effacer () 2025 (2839) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (590) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (246) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (242) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3432)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5085)