Objet : Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Renouvellement de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution

Thème : EDUCATION

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008

Thème : COMMERCE

Objet : Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE