CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Plan d'Urgence Hivernale - convention avec l'Etat et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-065A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Convention avec l'ADEFO et l'Etat relative au plan d'urgence hivernale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile titulaires d'un titre « vie privée - vie familiale », sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Avenant n° 1 à la convention du 14 décembre 2010 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
CRESUS Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le Grand Dijon, La Vapeur et les Communes de Marsannay-la-Côte et Plombières les Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
AFTAM - réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile de sexe féminin isolés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour l'accueil en résidences sociales de demandeurs d'asile de sexe féminin isolés.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Avenant au contrat de séjour du Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS