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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_007A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES