CCAS-2012-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES