Objet : Convention avec l'Ordre des Avocats

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Dijon

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Dématérialisation - télétransmission des états de paye à la trésorerie municipale - signature d'un accord local

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le Gérontopôle Pfitzenmeyer - réseau PHEBUS

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : CHRS Herriot - réservation de deux chambres au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le CHRS Herriot

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Analyse de la pratique et groupes de paroles - conventions de formation continue avec L'ANCRE

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Conseil Général - convention relative au Revenu de Solidarité Active

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention RSA avec le Conseil Général

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées relative à l'exercice des mesures de protection de ses résidents

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le FIPHFP

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association Laure et Amon Productions

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS