DELIB_VD2020_11_16_002_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_002A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-12-18_1710
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2005
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-12-18_1711
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Installations Classées pour la protection de l'environnement. Société Lejay-Lagoutte - Autorisation de transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20171218-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_027_20201116
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rejet de l'accord de libre-échange avec le MERCOSUR
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_011_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport 2019 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2010-12-20_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché passé entre la Ville et la société CIE Dupaquier Sarl - Avenant n°1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-11-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Cimetière des Péjoces - Réalisation d'un jardin d'urnes - Mise en appel d'offres
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_12_16_001_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150413-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL MONNOYEUR RECYCLAGE DEMOLITION - Demande d'enregistrement de l'exploitation d'un centre de véhicules hors d'usage et demande d'agrément pour exercer cette activité sur son site rue de l'Ingénieur Bertin à Longvic – Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT