Objet : Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville, Centre mmunal d'Action Communal d'Action Sociale, Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Lot N°1 : carburants - Accord-cadre- Autorisation de si gnature

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Salles Camille Claudel et des Valendons - Règlements intérieurs - Approbation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Personnel municipal - Régime des astreintes

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Mise à disposition d'un agent auprès du Dijon Université Club

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2005

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations Classées pour la protection de l'environnement. Société Lejay-Lagoutte - Autorisation de transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales - Critères d'attribution des subventions - Année 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1

Thème : COMMERCE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007

Thème : COMMERCE