Objet : Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers-Attribution de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Indemnité au trésorier municipal - Remplacement de Monsieur Louis-Paul Janet par Monsieur Guy Ottin

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Thème : FINANCES

Objet : Gestion de la dette - Création et gestion par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise d'un outil informatique dédié au bénéfice de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon

Thème : FINANCES

Objet : Taxe sur l'électricité - Prise en compte des dispositions de la loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité ( NOME )

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2011

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Renouvellement des membres

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2010 - Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Villéo - Augmentation de capital - Souscription de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation du parc des expositions - Demande de garantie, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros

Thème : FINANCES

Objet : Transfert de garanties d'emprunts - Demande de la société Neolia

Thème : FINANCES

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2010 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2010 - Approbation

Thème : FINANCES