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CCAS2014-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-059A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux FDRPA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association Les Yeux en Promenade - mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-060A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux avec Les Yeux en promenade
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au vice-président : compte rendu 2ème trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2021_29B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 modifiant l'art.4 de la convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_30A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel diversité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_31A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
PERSONNEL
CCAS-2021_33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
PERSONNEL
CCAS-2021_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil d'apprentis dans les services du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2021_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Voeu présenté par le Vice-Président : corriger les effets pervers de la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL)
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2011-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnels EHPAD - mises à disposition et suppressions de postes
PERSONNEL
CCAS-2011-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - Exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession par le CCAS d'un véhicule au Cercle Laïque Dijonnais
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)