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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_007_A
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ANNEXES - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Annexe 7-Maquette DM-3-2022-BA PEO
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Annexe 6-Maquette DM-3-2022-BA.trait.OM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Annexe 5-Maquette DM-3-2022-BA Assain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-3-2022-BA GTA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-3-2022-BA Cremat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_GDH TALANT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe convention 2023 TFPB_GDH TALANT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_CDC HABITAT TALANT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ouvertures dominicales 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention d'administration Générale entre Dijon Métropole et le Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon Longvic – Avenant n°3 de prolongation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet AVENANT CONVENTION de gestion
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2023 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES