Objet : Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Installation d'un nouveau conseiller métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Détermination du nombre de Vice-Présidents

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision budgétaire modificative 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-2-2022 DM Vf

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-2-2022-bud principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-2-2022-BA Transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-2-2022-BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable accordée à Dijon métropole suite à la crise sanitaire - Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet avenant 1 à la convention d'avance remboursable

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation d'autorisations de programme [AP] relatives à la participation de Dijon Métropole au financement d’opérations de réhabilitation thermique d’habitat à loyer modéré

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES