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GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-03-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Requalification de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire sise à Longvic : lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'activités La Plucharde à Bretenières - Promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espaces Publics Numériques - EPN - Fonds de concours à la commune de Longvic pour la création d'un EPN
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)