GD2014-06-26_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), "Les Pléiades", 11 rue Becquerel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), 22 boulevard Joffre à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 7 logements (PLS) 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 5 logements PLS 66 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Sadi Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition en VEFA de 12 logements (PLS), "Patio Kiriel", rue Jean de Cirey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - 4, boulevard Eiffel - Indemnisation de locataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 18 logements (13 PLUS, 6 PLAi), rue de la Grande Fin à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 27 logements (PLS), 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - VILLEO : Demande de réaménagement de prêts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subventions au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME