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GD2010-06-24_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-05-24_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2007-2008
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-05-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_034A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2010-03-25_40
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Achat de soude - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-03-25_41
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères (REFIOM) - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-03-25_42
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés : pré-collecte, collecte et exploitation du centre de tri - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12512)

Année

Effacer () 2026 (1741) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3945)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6068)