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GD2016-01-28_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marsannay-la-Côte - Rente Logerot - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Convention de servitudes avec ErDF (Electricité Réseau Distribution France)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon / Longvic - 4 boulevard Eiffel - Indemnisation d'un locataire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protocole d'accord entre le Grand Dijon et l'ACODEGE relatif à l'accompagnement des mesures emploi-formation afférentes à l'arrêt du dispositif des Correspondants de Nuit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - IFR 100 Santé - STIC - Congrès SMAP 2009 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de partenariat - Grand Dijon - Ville de Dijon - Université
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES