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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_002A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Attribution de compensation pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_005_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_09_26_010A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_09_26_010_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES