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VD2012-12-17_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de la petite enfance Roosevelt - Centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Pérennisation - Convention
EDUCATION
VD20161219-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20161219-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
EDUCATION
VD20161219-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
EDUCATION
VD20161219-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution
EDUCATION
DELIB_VD2020_11_16_012_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Don de denrées alimentaires – Convention entre la Ville de Dijon et les acteurs de l’aide alimentaire
EDUCATION
DELIB_VD2020_11_16_012A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Don de denrées alimentaires – Convention entre la Ville de Dijon et les acteurs de l’aide alimentaire
EDUCATION
VD20171218-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Vœu appelant l'État à maintenir le siège du CROUS à Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_051_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Vœu relatif à la carte scolaire 2021-2022
EDUCATION
VD2013-03-18_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Périmètres scolaires - Mise en cohérence de certains périmètres scolaires
EDUCATION
VD2013-11-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_026A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.
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