Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de six logements rue Cournot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Restructuration du quartier Greuze - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : 59-61, rue du Faubourg Raines - Cession d'appartements

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : 5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1

Thème : URBANISME

Objet : 78 T, avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 19, rue Hoche - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 15, rue d'Alembert - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de six logements 4, rue Blairet - Participation de la Ville

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Objet : Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de parcelles de terrain à l'Etat

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Objet : Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal

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Objet : Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal

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Objet : 25, ruelle des Poussots - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Objectifs et modalités de la concertation

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