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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - Annexe 06-Prest.coll.OM-maquette BS 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Autorisations de programme et d’engagement - Créations et révisions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - Autorisations de programme et d’engagement - Créations et actualisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Adoption du règlement budgétaire et financier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_06_30_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXE - Règlement budgétaire et financier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_06_30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la commune de Perrigny-lès-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Adhésion de Dijon Métropole à l'Agence France Locale pour le budget principal et le budget annexe des transports publics urbains - Engagement de garantie première demande - Désignation des représentants de Dijon Métropole à l'Assemblée générale de la Société territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 2 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 3 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 4 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - Livret RAD_2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 6 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 5 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°5
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - Av5 - Annexe 1 - Annexe A1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein de Batifranc
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME