Objet : Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey-Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Projet de Plan local d'Urbanisme arrêté de la commune de Talant - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Classement d'une voie et déclassement d'emprises foncières du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 36, cours Général de Gaulle - Cession de sept appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne

Thème : URBANISME

Objet : 6B, rue Auguste Fremiet - Cession d'une parcelle de terrain

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Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°24

Thème : URBANISME

Objet : 42, rue de Chenôve - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : URBANISME

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration  d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté

Thème : URBANISME

Objet : Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : lancement du marché - Elaboration d'un « éco » PLU - Communication

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression

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Objet : Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : Prescription de la révision du règlement local de publicité

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