DM-24-AV-30029
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Suppression de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue Dunant (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30053
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Intervention ponctuelle sur ouvrage situé en domaine public (assainissement sous la chaussée) - 35 Quai Gauthey (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30318
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Mise en place de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous le trottoir, sous le parking) - Du 9 Au 7 Rue Du 26eme Dragons (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30533
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - Stade De La Plaine Des Sports (Dijon),Avenue Marechal Lyautey, Du 85 Jusqu'À La Rue Antoinette Quarre (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240083_20240320
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57
Habitat - Logement;Habitat - Logement
publication n°2023-112
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2023
subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230109_20230912
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/09/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230110_20230915
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
DM-24-AV-28651
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/08/2024
Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous l'accotement - Rue General Fauconnet (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-28652
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/08/2024
Extension de réseau souterrain d'électricité - Route De Dijon, Du 13 Jusqu'À La Place Pierre De Coubertin (Chevigny-Saint-Sauveur)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
Publication n°2023-144
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2023
Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2023
Assemblées;Assemblées
Publication n°2023-145
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/09/2023
Affichage de l'arrêté préfectoral n°1379 du 11 septembre 2023 et de l'avis de l'enquête publique concernant sur une demande d'autorisation environnementale présentée par la société SETEO
Ecologie urbaine;Ecologie urbaine
ARRETE_DM_20230111_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie
et avenue des Grésilles
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230112_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230113_20230926
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49
ARRETE_DM_20230114_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230115_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230117_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230116_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines