Objet : Protocole d'accord transactionnel avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Dijon Football Côte d'Or

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2007

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2006/2007 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2007 et présentation de la première année d'exploitation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine Olympique - Adoption du règlement intérieur

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Réalisation d'un "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Modification du périmètre de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ASPTT Dijon - Convention d'occupation du Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Cinquième Edition VELOTOUR - Demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2009

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Réalisation du "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Annulation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne - Communication au Conseil communautaire

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2007-2008

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine olympique - Principe de délégation de service public en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS