GD2015-02-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2015 - Demande de subventions - Participation financière 2015 de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF