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GD2017-12-21_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_018A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_021_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_015_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_017_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_018_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_020_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de l'optimisation de la file thermique sur la station Eau vitale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_021_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de traitement des micropolluants sur la station Eau
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_022_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_022A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF