Rechercher
GD2012-02-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-02-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

Effacer ()