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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Travaux d'extension du crematorium - Lot 7 Plâtrerie peinture - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage "Cité des Peupliers" - Avenant n°1 au lot VRD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA - construction de 14 logements (12 PLUS, 2 PLAi), 188 bis avenue Jean-Jaurès à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Débat d'orientation budgétaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-11-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES