Objet : Rapport d'autorisation de signature

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Convention passée entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Monchapet- Maladière - Accueil des jeunes en centre de loisirs - Avenant

Thème : SPORTS

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2006

Thème : COMMERCE

Objet : Traitement des déchets verts et des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Mise en appel d'offres

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Parvex - Régularisation administrative et extension d'activité - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Exploitation d'une unité de traitement de déchets d'activités de soins à risques infectieux - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Office français pour l'éducation à l'environnement en Europe - Adhésion

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Rénovation du viaduc Kennedy - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Freyssinet - Avenant n°1

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Aménagement de voirie - Approbation du projet - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en appel d'offres

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Aménagements cyclables : quai Gauthey, avenue de Stalingrad, place Saint-Exupéry - Convention à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Mise en place d'une borne interactive municipale sur le mail piétonnier de la gare - Occupation du domaine public ferroviaire - Convention à passer entre la Ville et la SNCF

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Dénominations de voies - Zone d'Aménagement Concerté du Parc Valmy : avenue Françoise Giroud, rues Elsa Triolet, Jeanne Barret et Lounès Matoub, impasse "aux charmes d'Asnières"

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Echangeur de Franche-Comté - Exploitation des installations d'éclairage public - Convention à passer entre la Ville et la Société Autoroutes Paris-Rhin- Rhône

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Ligne à Grande Vitesse ( LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Avis du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession

Thème : URBANISME

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)