Objet : subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage de l'arrêté préfectoral n°1379 du 11 septembre 2023 et de l'avis de l'enquête publique concernant sur une demande d'autorisation environnementale présentée par la société SETEO

Thème : Ecologie urbaine;Ecologie urbaine

Objet : DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie et avenue des Grésilles

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49

Objet : Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3 000 000 €

Objet : Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement