Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Damien MALLIARD, Directeur du service Valorisation Energétique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de déconsignation numéro 31

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Sarah BELLO, Directrice Rénovation Urbaine et Logement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Laëtitia Woynaroski , Responsable du Service Logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Roselyne LE BONNIEC, Responsable du Service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux Vice-Présidents

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux Conseillers délégués

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°28

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sans station d'attache

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°29

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS ST TAXI représentée par M. Thomas SOLIGO

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport