Objet : Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-15-19,boulevard Henri Camp - Réalisation d'un programme immobilier - Résiliation du bail emphytéotique et cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la société Scic Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Démolition-reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Désignation du maître d'œuvre - RETIRE DE l'ORDRE DU JOUR

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Champollion - Travaux de requalification - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011

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Objet : Opération  « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

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Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation

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Objet : Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve

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