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GD2014-11-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs pour les composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien à la JDA Dijon Bourgogne pour la saison 2014-2015 - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Prestations de service - Modalités de versement - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA Dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-11-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Futur centre nautique du Carrousel - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions - Demande de permis de construire - Constitution du jury
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-01-28_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Versement transport - Nouvelles conventions cadres avec les organismes issus de la réforme ferroviaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH - construction de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), éco-quartier Montmuzard (tranche 3) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), 56 rue de Bourgogne à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 27 logements (22 PLUS, 5 PLAi), 70-78 route d'Ahuy à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), avenue du Drapeau / rue Lafayette à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH (12 PLUS, 4 PLAi) : acquisition en VEFA de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), éco-quartier Heudelet à Dijon, lot n° 9 - mixité au palier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - S.A. ADOMA : demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de la résidence sociale Fontaine d'Ouche 4 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 et avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_38
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC Extension Capnord à Saint Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel et avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_39
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully - Cession lot n° 10
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7041) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12520)

Année

Effacer () 2026 (1754) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (730) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (344) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6079)