Objet : Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers-Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FINANCES

Objet : Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Garage municipal-Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « patrimoine écrit » - Conservation préventive - Année 2014 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale-Conservation préventive-Préservation du plafond de la salle des devises-Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale-Vente aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale-Comité Français du Bouclier Bleu-Adhésion de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Dépôt d'oeuvres de Monsieur Jean-Louis Gand-Acceptation-Contrat à conclure entre la Ville et l'intéressé

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Création de classes à horaires aménagés « théâtre »-Convention à conclure entre la Ville, le Département de la Côte d'Or et le collège Montchapet

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Fonctionnement-Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques-Année 2014-Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Accueil de l'événement relatif à l'élection de Miss France 2014-Convention de partenariat

Thème : CULTURE

Objet : Rencontres cinématographiques de Dijon-Edition 2013-Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs-Financement : convention à conclure entre la Ville et la sociétédes Auteurs Réalisateurs Producteurs-Attribution de subvention

Thème : CULTURE