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GD2016-03-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME