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CCAS2016-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Tarification des activités de la MJC Maladière et du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Compte administration 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Vente aux enchères de deux véhicules
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
PERSONNEL
CCAS2016-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Résidence Abrioux - acception du don de Madame MEZGUELDI
AFFAIRES DIVERSES
CCAS2016-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème et 4ème trimestres 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Aides facultatives - novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Aides facultatives - compte rendu novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2015
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2016-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Vente d'un véhicule à la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Résidence Abrioux - renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-52A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux à Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS