Objet : Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant un terrain sur lequel est édifié un garage situé 3 rue des Vignes à Marsannay-la-Côte.

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société DELPHARM Dijon

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant l’établissement APM (Automotive Performance Materials), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58

Objet : arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis de M. Alexandre COME

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté chemin de la Combe à la Serpent le 10 septembre 2023 portes ouvertes à la ferme de la Motte Giron

Objet : Arrêté rue de la Fontaine Saint Anne

Objet : Arrêté rue Docteur Maret

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achats de Dijon métropole - Marchés à destination de la Ville et du CCAS de Dijon et de la Ville et du CCAS de Chenôve » - lots n°6

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances