Objet : Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-lès-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Dijon, Plombières lès Dijon, Corcelles-les-Monts, Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Traitement des eaux usées de Bressey-sur-Tille - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d'Assainissement d'Arc-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT