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VD20150629-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE