Objet : Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en place du Titre Interbancaire de Paiement (TIP) - Convention régissant les relations entre la Direction Générale des Finances Publiques et le Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tarifs des concessions pour 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de fibres optiques parmi le faisceau de 288 brins tirés sous le parcours du tramway - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Représentation du Grand Dijon au collège et lycée Montchapet - désignation d'un nouveau représentant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Représentation du Grand Dijon au collège du Clos de Pouilly - désignation d'un nouveau suppléant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d'un représentant du Grand Dijon au conseil d'administration d'AgroSup Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation d'un système de vidéo-surveillance aux abords du Grand-Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil

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