Objet : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

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Objet : Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

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Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

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Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur

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Objet : Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

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