Objet : Convention SAFER - COMADI - Autorisation de sortie de réserve foncière sur la commune d'Orgeux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 5 logements PLAi

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 65 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 2 rue de la Prévoté à Dijon - 9 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME