Objet : ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Daix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Maison de l'Emploi - Demande de subventions auprès du FSE pour une mission d'ingénierie

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - Constitution d'une réserve foncière - Route de Langres - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Désignation du projet lauréat

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - LGV Rhin - Rhône - Branche Est - Financement des travaux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Velars-sur-Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Elaboration de quatre PLU de la Communauté de l'agglomération dijonnaise : approbation du dossier de consultation des entreprises

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Contrat de ville - Programmation 2006 - Actions d'intérêt communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de financement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME