DELIB_DM2021_06_30_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Département de la Côte-d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_06_30_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - Convention Transfert MOA CD21-DM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_06_30_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Rapport annuel d'activité 2020 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_06_30_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - DSP MOBILITES - Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_06_30_032_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - ANNEXES partie 1 du Rapport annuel 2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_021_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_022_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Adhésion à l'Association Nationale et Territoires Accueillants ( ANVITA)
VOEUX
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_017_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_018_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF