Objet : ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Artemis - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Faculté de Droit et de Sciences politiques - Master "Finances des Collectivités Territoriales et des Groupements " - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Nationale Supérieure d'Art - Colloque national sur "mutations urbaines, mutations artistiques" - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Autorisation de desserte locale à l'intérieur du Périmètre de Transports Urbains du Grand Dijon par les services de transports interurbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Conseil régional de FRANCHE COMTE - Convention relative à la reconduction d'une tarification régionale combinée train + bus Facili'ter Divia 2013-2016

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 à l'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME