GD2013-06-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte de gestion 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Versement transport - Croix-Rouge - Liste des établissements exonérés sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Mise à jour de la délibération du 21 mai 1975
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Site Divia - Transformation des entrepôts en réserves culturelles - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Site Dijon Transvaal - Lancement des procédures pour l'aménagement de locaux associatifs et syndicaux - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), "Les Pléiades", 11 rue Becquerel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), 22 boulevard Joffre à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 7 logements (PLS) 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 5 logements PLS 66 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Sadi Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition en VEFA de 12 logements (PLS), "Patio Kiriel", rue Jean de Cirey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
ZI Dijon-Longvic - 4, boulevard Eiffel - Indemnisation de locataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES