Objet : Association Sentiers - Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur d'édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine insertion » - Année 2007

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3

Thème : FINANCES

Objet : Organismes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit

Thème : FINANCES

Objet : Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -

Thème : FINANCES

Objet : Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -

Thème : FINANCES

Objet : Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -

Thème : FINANCES

Objet : Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005

Thème : FINANCES

Objet : Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties

Thème : FINANCES

Objet : Programme Edusens - Participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville, l'Inspection Académique de Côte d'Or, le Centre National de la Recherche Scientifique, l'Université de Bourgogne et l'Institut National de la Recherche Agronomique

Thème : EDUCATION

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Signature du marché

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie de la Vapeur - Mise en appel d'offres

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité incendie - Première tranche - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Acquisition de fuel domestique - Année 2006 - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Worex et Piretti - Avenant n° 1

Thème : COMMERCE

Objet : Bâtiments H des anciens abattoirs, rue Ernest Champeaux - Mise à disposition - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Direction Départementale de la Sécurité Publique)

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Terrain 11, rue de Mayence - Installation d'équipements de télécommunication - Convention à passer entre la Ville et la société France Telecom

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)