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VD20161219-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional - Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
FINANCES
VD20161219-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20161219-040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - complément
FINANCES
VD20161219-041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD20161219-042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_12_17_001_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Budget primitif 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_001A_20181217
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Budget primitif 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
VD2008-05-19_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2008-05-19_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2008-05-19_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Représentation de la Ville dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-12-18_1655
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie - Consistance des missions - Avenant n°1
URBANISME
VD2006-12-18_1656
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Contrat Temps Libre - Année 2006 : bilan - Contrat Enfance Jeunesse : orientations 2006 - 2009
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)