GD2013-09-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Subvention 2009 à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Parc Mazen Sully à Dijon - Acquisition du bassin de rétention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 6 logements PLUS, quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 66-70 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPH 21 - Mobilisation de la garantie communautaire pour deux prêts DEXIA concernant 5 logements PLS rue des Caneuliers à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
8. CULTURE ET SPORTS